Resolución del Consejo de Seguridad de 30/04/2009 texto francés

30/04/2009

Conseil de sécurité
CS/9650
Département de l'information • Service des informations et des accréditations • New York
Conseil de sécurité
6117e séance – après-midi

LE CONSEIL DE SÉCURITÉ PROROGE JUSQU'AU 30 AVRIL 2010 LE MANDAT DE LA MISSION AU SAHARA OCCIDENTAL ET DEMANDE AUX PARTIES DE POURSUIVRE LES NÉGOCIATIONS

Le Conseil de sécurité a prorogé, cet après-midi, d'un an, jusqu'au 30 avril 2010, le mandat de la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental (MINURSO).

En adoptant à l'unanimité de ses 15 membres la résolution 1871 (2009), le Conseil demande aux parties de poursuivre les négociations sous les auspices du Secrétaire général, sans conditions préalables et de bonne foi, en tenant compte des efforts réalisés depuis 2006 et des faits nouveaux survenus depuis, en vue de parvenir à une solution politique juste, durable et mutuellement acceptable qui pourvoie à l'autodétermination du peuple du Sahara occidental.

Le Conseil se félicite de ce que les parties aient accepté la proposition de l'Envoyé personnel tendant à tenir des pourparlers informels, restreints dans la perspective d'une cinquième série de négociations. Il rappelle qu'il fait sienne la recommandation du Secrétaire général selon laquelle il est indispensable que les parties fassent preuve de réalisme et d'un esprit de compromis afin de maintenir l'élan imprimé au processus de négociation.

Par la résolution qu'il vient d'adopter, le Conseil leur demande de continuer de faire preuve de volonté politique et de travailler dans une atmosphère propice au dialogue afin d'engager plus résolument des négociations de fond et de garantir ainsi l'application de ses résolutions 1754 (2007), 1783 (2007) et 1813 (2008) ainsi que le succès des négociations.

Prenant la parole à l'issue du vote, le représentent de la France a indiqué que son pays continuait d'attacher la plus haute importance à la proposition d'autonomie du Maroc de 2007, qui constitue, selon lui, une feuille de route crédible dans la mesure où elle respecte le principe d'autodétermination.

Les représentants de l'Ouganda et du Costa Rica ont cependant regretté que le Conseil de sécurité n'ait pas inclus dans le mandat de la MINURSO une composante « droits de l'homme ».

MISSION DES NATIONS UNIES POUR L'ORGANISATION D'UN RÉFÉRENDUM AU SAHARA OCCIDENTAL (MINURSO)

Texte du projet de résolution (S/2009/224)

Le Conseil de sécurité,

Rappelant ses résolutions antérieures sur le Sahara occidental,

Réaffirmant son ferme appui aux efforts faits par le Secrétaire général et son Envoyé personnel en vue de l'application des résolutions 1754 (2007), 1783 (2007) et 1813 (2008),

Réaffirmant sa volonté d'aider les parties à parvenir à une solution politique juste, durable et mutuellement acceptable qui permette l'autodétermination du peuple du Sahara occidental dans le cadre d'arrangements conformes aux buts et principes énoncés dans la Charte des Nations Unies, et notant le rôle et les responsabilité s des parties à cet égard,

Demandant à nouveau aux parties et aux États de la région de continuer à coopérer pleinement avec l'Organisation des Nations Unies et les uns avec les autres pour mettre fin à l'impasse actuelle et aller de l'avant vers une solution politique,

Prenant note de la proposition marocaine présentée le 11 avril 2007 au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies et se félicitant des efforts sérieux et crédibles faits par le Maroc pour aller de l'avant vers un règlement; prenant note également de la proposition du Front POLISARIO présentée au Secrétaire général le 10 avril 2007,

Prenant note des quatre séries de négociations tenues sous les auspices du Secrétaire général et se félicitant des progrès réalisés par les parties sur la voie de négociations directes,

Se félicitant de ce que les parties soient convenues, ainsi qu'il ressort du communiqué de l'Envoyé personnel du Secrétaire général pour le Sahara occidental en date du 18 mars 2008, d'explorer la possibilité de l'organisation par voie terrestre de visites familiales qui viendraient compléter l'actuel programme de transport par voie aérienne, et invitant les parties à œuvrer dans ce sens en coopération avec le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés,

Soulignant qu'il importe de réaliser des progrès concernant la dimension humanitaire du conflit en tant que moyen pour promouvoir la transparence et la confiance mutuelle à travers un dialogue constructif et des mesures humanitaires de confiance,

Accueillant avec satisfaction l'engagement pris par les parties de poursuivre le processus de négociation dans le cadre de pourparlers tenus sous les auspices de l'Organisation des Nations Unies,

Notant que, de l'avis du Secrétaire général, la consolidation du statu quo n'est pas une issue acceptable pour le processus de négociation en cours et notant en outre que tout progrès dans ces négociations aura un effet positif sur tous les aspects de la qualité de vie du peuple du Sahara occidental,

Se félicitant de la désignation de l'Envoyé personnel du Secrétaire général pour le Sahara occidental, Christopher Ross, et notant avec satisfaction sa récente visite dans la région et les consultations qu'il mène actuellement avec les parties,

Ayant examiné le rapport du Secrétaire général en date du 13 avril 2009 (S/2009/200) ,

Réaffirme que les accords militaires de cessez-le-feu conclus avec la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental (MINURSO) doivent être pleinement respectés;

Se félicite de ce que les parties aient accepté la proposition de l'Envoyé personnel tendant à tenir des pourparlers informels, restreints dans la perspective d'une cinquième série de négociations et rappelle qu'il fait sienne la recommandation formulée dans le précédent rapport selon laquelle il est indispensable que les parties fassent preuve de réalisme et d'un esprit de compromis pour la réalisation de progrès dans les négociations;

Demande aux parties de continuer de faire preuve de volonté politique et de travailler dans une atmosphère propice au dialogue afin d'engager plus résolument des négociations de fond et de garantir ainsi l'application de ses résolutions 1754 (2007), 1783 (2007) et 1813 (2008) ainsi que le succès des négociations; et affirme son soutien sans réserve à l'engagement pris par le Secrétaire général et son Envoyé personnel d'œuvrer en vue d'une solution à la question du Sahara occidental dans ce contexte;

Demande également aux parties de poursuivre les négociations sous les auspices du Secrétaire général, sans conditions préalables et de bonne foi, en tenant compte des efforts réalisés depuis 2006 et des faits nouveaux survenus depuis, en vue de parvenir à une solution politique juste, durable et mutuellement acceptable qui pourvoie à l'autodétermination du peuple du Sahara occidental dans le contexte d'arrangements conformes avec les buts et principes énoncés dans la Charte des Nations Unies et prend note du rôle et des responsabilité s des parties à cet égard;

Invite les États Membres à prêter le concours voulu à ces négociations;

Prie le Secrétaire général de le tenir régulièrement informé de l'état des négociations tenues sous ses auspices et des progrès réalisés, et entend se réunir pour recevoir et examiner le rapport que celui-ci aura établi;

Prie également le Secrétaire général de lui rendre compte de la situation au Sahara occidental bien avant la fin du mandat de la Mission;

Engage les États Membres à verser des contributions volontaires pour financer les mesures de confiance qui permettent de multiplier les contacts entre membres séparés d'une même famille, en particulier les visites familiales, ainsi que les autres mesures de confiance dont les parties conviendraient;

Décide de proroger jusqu'au 30 avril 2010 le mandat de la Mission;

Prie le Secrétaire général de continuer à prendre les mesures voulues pour faire pleinement respecter par la Mission la politique de tolérance zéro instituée par l'Organisation des Nations Unies concernant l'exploitation et les violences sexuelles et de le tenir informé et demande instamment aux pays qui fournissent des contingents de prendre les mesures préventives voulues, notamment en menant avant le déploiement des actions de sensibilisation à ces questions, et d'autres mesures pour faire en sorte que leurs personnels mis en cause dans de tels actes soient amenés à en répondre pleinement;

Décide de rester saisi de la question.

Rapport du Secrétaire général sur la situation concernant le Sahara occidental (S/2009/200)

Le présent rapport décrit les faits nouveaux intervenus depuis un an. Dans l'ensemble, la situation est demeurée calme dans le territoire. Le Front populaire pour la libération de la Saguía el-Hamra et du Rio de Oro (Front POLISARIO) a célébré son trente-cinquiè me anniversaire le 20 mai 2008 et le trente-troisiè me anniversaire de la proclamation de la « République arabe sahraouie démocratique » le 27 février 2009, et organisé des cérémonies publiques à cette occasion.

Le Secrétaire général se félicite que les parties se soient engagées à poursuivre les négociations comme elles l'ont indiqué dans le communiqué final publié à l'issue de leur quatrième cycle de pourparlers tenu à Manhasset en mars 2008. Elles ont réaffirmé cette position au cours des rencontres qui ont eu lieu avec l'Envoyé personnel de Ban Ki-moon lorsqu'il s'est rendu dans la région en février 2009.

Comme il semblerait, au vu des consultations tenues jusqu'ici, que la situation ait peu évolué depuis le dernier cycle de négociations, il faudrait, pour qu'un cinquième cycle de pourparlers aboutisse, procéder à des préparatifs minutieux, indique le rapport. Dans cet esprit, l'Envoyé personnel a proposé aux parties qu'au moins une petite réunion préparatoire informelle soit organisée, ce à quoi elles ont consenti.

Compte tenu des quatre cycles de pourparlers tenus sous les auspices des Nations Unies en 2007 et 2008 et des dernières consultations organisées par l'Envoyé personnel, le Secrétaire général recommande que le Conseil de sécurité demande à nouveau aux parties, le Maroc et le Front POLISARIO, de négocier sans conditions préalables et de bonne foi et de faire preuve de volonté politique pour engager un débat de fond et assurer le succès des négociations.

Après avoir salué l'action menée par les parties pour éliminer du territoire les mines et les munitions non explosées, Ban Ki-moon note avec satisfaction que, pendant la période à l'examen, moins de restrictions imposées par les parties à la liberté de mouvement des observateurs militaires de la MINURSO ont été signalées. Il reste néanmoins préoccupé par le fait que des restrictions ont continué d'être imposées dans les unités, les quartiers généraux et les places fortes des parties dans certaines zones. C'est aux parties qu'il incombe de veiller à ce qu'aucune violation ne soit commise par leurs forces militaires, rappelle le Secrétaire général, qui les engage à respecter intégralement les dispositions des accords militaires et à coopérer pleinement avec la MINURSO.

La dimension humaine du conflit, y compris le sort des réfugiés sahraouis, est une préoccupation constante et Ban Ki-moon se réjouit qu'au cours de la période considérée, les visites familiales se soient poursuivies sans interruption entre le territoire et les camps de réfugiés situés dans la région de Tindouf. Il se dit néanmoins préoccupé par le fait que « cette appréciable mesure de confiance humanitaire » soit menacée et risque d'être suspendue si aucune aide financière supplémentaire n'est accordée. À cet égard, le Secrétaire général exhorte la communauté des donateurs à verser des fonds afin qu'elle se poursuive en 2009 et au-delà, selon qu'il conviendra.

Le rapport appelle à nouveau les parties à poursuivre le dialogue constructif engagé avec le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme en vue d'assurer le respect des droits de l'homme du peuple du Sahara occidental dans le territoire et dans les camps de réfugiés. Il estime que la présence de la MINURSO reste indispensable pour le maintien du cessez-le-feu au Sahara occidental et recommande donc au Conseil de sécurité de proroger le mandat de la Mission pour une nouvelle période d'un an, jusqu'au 30 avril 2010.

Déclarations

Mme SUSAN RICE (États-Unis) a déclaré qu'elle approuvait pleinement les efforts du Secrétaire général et de son Envoyé personnel pour trouver une issue à ce conflit qui dure depuis trop longtemps. La nature des relations entre l'Algérie et le Maroc a entravé, a-t-elle estimé, la coopération sur des questions urgentes pour l'Afrique du Nord. Lors du récent déplacement de l'Envoyé personnel du Secrétaire général, M. Christopher Ross, dans la région, tous les interlocuteurs l'avaient assuré de leur volonté de coopérer avec les Nations Unies et du fait que les pourparlers informels pourraient ouvrir la voie à des négociations plus substantielles, a rappelé la représentante. Mme Rice a estimé que, dans ce contexte, la présence de la MINURSO demeurait indispensable et c'est pourquoi, les États-Unis appuyaient la prorogation de son mandat pour 12 mois.

M. JEAN-MAURICE RIPERT (France) a déclaré qu'il n'existait pas d'autre solution à la question du Sahara occidental qu'une solution politiquement négociée et mutuellement acceptable par toutes les parties. Il a estimé que le règlement de la question était une nécessité à la fois pour le Sahara occidental et la région du Maghreb. M. Ripert a formé le vœu que la résolution adoptée à l'unanimité serve de base aux parties pour que celles-ci reviennent à la table des négociations en vue d'y avoir une discussion de substance sous les auspices des Nations Unies. Le représentent français a appelé les parties à faire preuve de volonté politique, ajoutant que son pays continuait d'attacher la plus haute importance à la proposition d'autonomie du Maroc de 2007, qui constitue selon lui une feuille de route crédible car respectueuse du principe d'autodétermination. M. Ripert s'est en outre réjoui de la prorogation du mandat la MINURSO pour une nouvelle période d'un an de manière consensuelle. Pour assurer l'efficacité du suivi de ses activités politico-militaires , il a demandé que les documents de planification de la Mission soient dûment tenus à jour par le Secrétariat en vue de mesurer les progrès réalisés sur le terrain.

M. VITALY CHURKIN (Fédération de Russie) a déclaré que le Conseil de sécurité, par l'adoption de la résolution 1871, adressait un message important aux parties concernées. Il s'est dit convaincu que ce texte servira de base solide aux efforts de l'Envoyé personnel du Secrétaire général, M. Christopher Ross, pour donner un nouvel élan aux négociations. Il est nécessaire, a-t-il souligné, de surmonter l'interruption de ces négociations. « Notre position n'a pas changé, a indiqué la délégation russe, qui a affirmé qu'elle était favorable à la recherche d'un règlement juste, équitable et durable de la situation au Sahara occidental.

M. JOHN SAWERS (Royaume-Uni) a déclaré que l'adoption de la résolution 1871 était un message important adressé aux parties au moment où l'Envoyé personnel, M. Christopher Ross, assume son nouveau rôle. « Nous leur demandons de saisir cette occasion pour s'engager dans les négociations sans condition et de bonne foi. Nous restons en faveur d'une solution politique juste, durable et mutuellement acceptable qui pourvoie à l'autodétermination du peuple du Sahara occidental », a poursuivi le représentant. Il a, lui aussi, appuyé la proposition de la France de demander au Secrétariat d'établir un cadre de référence pour mesurer les progrès réalisés lors du réexamen de cette question par le Conseil de sécurité.

Saluant l'adoption de la résolution, M. THOMAS MAYR-HARTING (Autriche) a plaidé en faveur d'une nouvelle approche de la situation au Sahara occidental, qui permettrait de faire des progrès dans le territoire et dans les camps de réfugiés. À cette fin, il a appuyé les recommandations de consultations entre les parties et le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), ainsi que la promotion des mesures de renforcement de la confiance.

M. MICHEL KAFANDO (Burkina Faso) s'est félicité de l'adoption de la présente résolution. Lorsque le 22 avril dernier, le Conseil de sécurité avait examiné la situation au Sahara occidental, il s'était montré préoccupé par la lenteur des négociations, a-t-il rappelé. L'Envoyé personnel du Secrétaire général pour le Sahara occidental, M. Christopher Ross, a exprimé sa volonté de leur redonner un nouvel élan, a ajouté le représentant. De l'avis de M. Kafando, la nécessité de prêter assistance aux parties dans le cadre du processus de négociations est claire. M. Kafando a estimé qu'au stade actuel, le Conseil devrait chercher à atteindre des objectifs précis, comme celui de promouvoir la reprise rapide du processus de Manhasset. Avant de conclure, il a estimé que ces objectifs étaient reflétés dans la résolution adoptée qui, selon lui, constitue le meilleur compromis possible.

M. JORGE URBINA (Costa Rica) a indiqué que son pays avait voté en faveur de la résolution dans l'objectif de proroger le mandat de la MINURSO et d'appuyer les activités louables de l'Envoyé personnel du Secrétaire général pour le Sahara occidental, M. Christopher Ross. Il a cependant ajouté que son pays n'était pas pleinement satisfait du texte adopté, qui néglige selon lui la dimension du respect et de la protection des droits de l'homme dans la région. M. Urbina a regretté que le Conseil de sécurité n'ait pas tenu compte de ses recommandations, notamment celle visant à inclure une composante « droits de l'homme » dans le mandat de la MINURSO. Il a conclu en souhaitant que les actions futures de M. Ross soient guidées par les paroles du Secrétaire général qui, dans ses deux derniers rapports annuels sur la question du Sahara occidental, appelle à un dialogue entre les parties et la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme.

M. RUHAKANA RUGUNDA (Ouganda) a, à son tour, expliqué que sa délégation avait voté en faveur du projet de résolution, malgré le fait que la MINURSO demeure à ce stade la seule opération des Nations Unies qui ne comporte pas de composante « droits de l'homme » en dépit de besoins criants sur le terrain. Il est nécessaire, a-t-il souligné, que des progrès importants soient réalisés pour gérer l'aspect humanitaire du différend concernant le Sahara occidental.

M. CLAUDE HELLER (Mexique), Président du Conseil de sécurité pour le mois d'avril, a fait une déclaration en sa capacité nationale. Il s'est félicité de l'adoption de la résolution qui renouvelle pour un an le mandat de la MINURSO, « un texte qui démontre l'appui unanime du Conseil à l'égard des efforts de la Mission et des démarches entreprises par l'Envoyé personnel du Secrétaire général pour le Sahara occidental, M. Christopher Ross ». Il a appuyé la proposition de ce dernier de tenir des pourparlers informels restreints dans la perspective d'une cinquième série de négociations, avant d'appeler les parties à faire preuve de la volonté politique nécessaire pour parvenir, à l'issue de délibérations sur le fond, à une solution juste, durable et qui garantisse le respect du droit à l'autodétermination. Il a conclu en affirmant que le Conseil de sécurité ne pouvait pas faire abstraction de la situation au humanitaire dans la région.